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Tout savoir sur les nanomatériaux
Environnement & qualité - Environnement
28/06/2017
L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) vient de mettre en place un nouveau site web afin de permettre aux consommateurs et aux professionnels d’avoir un accès facilité aux informations sur les nanomatériaux actuellement sur le marché européen.
La création de ce site web (https://euon.echa.europa.eu/fr/) constitue la première phase de lancement de l’observatoire européen pour les nanomatériaux (EUON). Il a notamment l’avantage de proposer un accès en français. Les informations disponibles concernent la réglementation, la recherche et l’innovation, la sécurité ainsi que l’utilisation des nanomatériaux. Elles ont vocation à s’enrichir avec le temps et le développement des connaissances sur le sujet.
Pour mémoire, une recommandation de la Commission européenne du 18 octobre 2011 définit le nanomatériau comme « un matériau naturel, formé accidentellement ou manufacturé contenant des particules libres, sous forme d’agrégat ou sous forme d’agglomérat, dont au moins 50 % des particules, dans la répartition numérique par taille, présentent une ou plusieurs dimensions externes se situant entre 1 nm et 100 nm. » Répondant à la définition de « substance », il tombe par conséquent sous le champ de la réglementation REACH. Toutefois, du fait des nombreuses inconnues entourant le sujet des difficultés d’application demeurent. En janvier 2016, la Commission a publié une analyse d’impact initiale visant à prendre en compte la spécificité des nanomatériaux pour leur enregistrement au titre de REACH. Cette analyse décrit les problèmes rencontrés, les objectifs à atteindre, les options stratégiques ainsi que l'incidence probable de chaque option.
Pour mémoire, une recommandation de la Commission européenne du 18 octobre 2011 définit le nanomatériau comme « un matériau naturel, formé accidentellement ou manufacturé contenant des particules libres, sous forme d’agrégat ou sous forme d’agglomérat, dont au moins 50 % des particules, dans la répartition numérique par taille, présentent une ou plusieurs dimensions externes se situant entre 1 nm et 100 nm. » Répondant à la définition de « substance », il tombe par conséquent sous le champ de la réglementation REACH. Toutefois, du fait des nombreuses inconnues entourant le sujet des difficultés d’application demeurent. En janvier 2016, la Commission a publié une analyse d’impact initiale visant à prendre en compte la spécificité des nanomatériaux pour leur enregistrement au titre de REACH. Cette analyse décrit les problèmes rencontrés, les objectifs à atteindre, les options stratégiques ainsi que l'incidence probable de chaque option.
Source : Actualités du droit
